Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par le client auprès de HB Academy via le site agence-hb.fr.

HB Academy se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment, sans préavis. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.

En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Le client confirme également être âgé de plus de 18 ans ou disposer de l’autorisation de son représentant légal.

Article 1 – Produits proposés

Les formations proposées à la vente sont des produits numériques dématérialisés (PDF, vidéos, e-books, etc.).

Article 2 – Commande

Toute commande est considérée comme ferme et définitive dès validation du paiement.

⚠️ En raison de la nature numérique des produits, aucun droit de rétractation ni remboursement n’est possible, même si le client n’a pas encore téléchargé ou consulté le contenu.

Article 3 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Le règlement est exigé immédiatement au moment de la commande.

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via carte bancaire (Stripe), PayPal et Klarna. La commande n’est validée qu’après confirmation du paiement.

Article 4 – Accès aux formations

Les formations sont envoyées par e-mail dans la journée ou maximum le lendemain après le paiement.

Le client est responsable de l’exactitude des informations transmises lors de la commande, notamment son adresse e-mail.
Les accès et fichiers sont strictement personnels, non cessibles et non transférables.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus des formations (PDF, vidéos, textes, e-books…) ainsi que l’ensemble des éléments présents sur le site agence-hb.fr (textes, visuels, logo…) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, revente, modification ou partage, même partiel et quel que soit le support est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Article 6 – Responsabilité

HB Academy ne peut être tenu responsable de difficultés d’accès liées au matériel informatique du client, à sa connexion internet, ou à des problèmes techniques indépendants de sa volonté.

Article 7 – Force majeure

L’exécution des obligations de HB Academy est suspendue en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté empêchant la mise à disposition des contenus.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents du ressort du siège social de HB Academy.